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MENTIONS LEGALES 


La Galerie A : SARL au capital de 3000.00 euros, immatriculée au RCS d’Antibes sous le numéro 788 943 074
Siège social: Marina Baie des Anges, Le Baronnet, 06270 Villeneuve Loubet - France
Téléphone : 04 92 02 80 15
La Galerie A est dirigée par Christophe Bronsard et Alexandra Ouazana.
Hébergeur : SAS OVH - 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix. Tel : +33 9 72 10 10 07
Paiement sécurisé : PayPal
Responsable de la publication : Christophe Bronsard
Déclaration CNIL : récépissé n°1629375 v 0

1 - OBJET DU SITE 



Le site internet www.LaGalerieA.com est un site de commerce électronique. Il est dédié à la vente de photographies sous forme d'oeuvres d'art et de tout autre produit lié à la photographie.
 

2 - DROIT SUR L'OEUVRE 



L'artiste, étant l’initiateur de sa création, reste titulaire de ses droits d'auteur sur sa création, au sens de la loi française. La Galerie A dispose d’un droit de représentation, d’exploitation et de reproduction des œuvres présentes sur son site LaGalerieA.com et maîtrisé par leurs auteurs. Leur autorisation conjointe est nécessaire pour toute exploitation de ces droits.
L’Acheteur de l’œuvre dispose d’un droit limité à un usage privé, excluant tout droit de représentation et de reproduction.
 

3 - DROIT DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE



Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations, images, photographies, vidéos, logos, marques, modèles et clichés reproduits sur le site Internet  www.LaGalerieA.com sont protégés par le droit d'auteur, droit des marques, des dessins et modèles et/ou tout autre droit de la propriété intellectuelle.
À ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle français, seule est autorisée l'utilisation pour un usage privé, sous réserve de dispositions différentes, voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle.
A ce titre toute reproduction totale ou partielle, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit est strictement interdite hormis les exceptions visées à l'article L 122.5 du Code de Propriété Intellectuelle.
 

4 - PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES  



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   - adresser un courrier à La Galerie A – Marina Baie des Anges, Le Baronnet, 06270 Villeneuve Loubet, France.
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5 - LIENS 



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